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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRISEM
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AGRISEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRISEM
AGRISEM SARL

Numéro de dépôt :
98733291
Date de dépôt :
18/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2008

Présentation de la marque AGRISEM

Déposée le 18 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRISEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRISEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRISEM domicilié(e) ZI L'ORMEAU DE PIED, 17100 SAINTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE R. RIBOULET - France.

La marque AGRISEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733291.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRISEM est expirée depuis le 18 mai 2008.

AGRISEM a également déposé les autres marques suivantes : AGRISEM L ESPRIT DE CROISSANCE , AGRISEM , TURBOMULCH


AGRISEM SARL - ZI L'ORMEAU DE PIED, 17100 SAINTES - France


MAITRE R. RIBOULET - France


Inscription le 15 mars 2001 - Rejet partiel n°318077 - Publication au BOPI 2001-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés et graines (semences). Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.